Mentions légales

Propriété intellectuelle / droits d’auteur

L’intégralité de ce site, www.amisnature67.org, et tous ses contenus sont protégés par les législations françaises et internationales relatives au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site Internet sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse de la directrice de la publication, conformément à l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Toute demande de reproduction pour un usage privé ou public est à adresser à cdbasrhin@amis-nature.org. Sans cette autorisation, la reproduction n’est pas autorisée. Toute modification, reproduction, location, transmission, diffusion ou emprunt non réglementaire est interdit. Les documents de ce site ne peuvent pas être vendus ou commercialisés dans un but lucratif.

Les marques éventuellement citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Crédits photo

L’association « Amis de la Nature – fédération départementale du Bas-Rhin » remercie toutes les personnes, membres de l’association, qui ont permis d’illustrer ce site web grâce à leurs photographies. Chaque photographe conserve tous ses droits propres sur celles-ci.

Responsabilité

Nous effectuons toutes les recherches nécessaires pour assurer une information fiable dans les pages de ce site. Cependant, nous ne saurions être tenus pour responsables d’éventuelles erreurs ou omissions, ou encore d’un mauvais usage des informations données. En outre, nous précisons que certains liens hypertextes conduisent vers d’autres serveurs sur lesquels l’association « Amis de la Nature – fédération départementale du Bas-Rhin » n’a aucun contrôle.

Vie privée

Les informations qui vous concernent sont destinées uniquement à l’association « Amis de la Nature – fédération départementale du Bas-Rhin ». Elles ne seront en aucun cas cédées à des tiers. Conformément à l’article 34 de la loi N• 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant. Pour exercer ce droit adressez-vous à l’association « Amis de la Nature – fédération départementale du Bas-Rhin » :
Tél. 03 88 77 01 32
Mail : cdbasrhin@amis-nature.org

Liens vers le site Web de l’association « Amis de la Nature – fédération départementale du Bas-Rhin »

L’association « Amis de la Nature – fédération départementale du Bas-Rhin » autorise toute personne à créer un lien vers son site Web, sous réserve que cette personne respecte les conditions générales ci-après. Un site comportant un lien vers le site Web de l’association « Amis de la Nature – fédération départementale du Bas-Rhin » :

• est autorisé à établir un lien vers le contenu du site de l’ « Amis de la Nature – fédération départementale du Bas-Rhin », mais non à le répliquer
• n’est pas autorisé à créer un environnement de bordure ni un espace de navigation autour d’un contenu du site de l’ « Amis de la Nature – fédération départementale du Bas-Rhin »
• ne doit pas présenter d’informations trompeuses ou erronées concernant l’ « Amis de la Nature – fédération départementale du Bas-Rhin »
• ne doit pas présenter de façon inexacte les relations entre l’ « Amis de la Nature – fédération départementale du Bas-Rhin » et le créateur du lien
• ne doit pas laisser entendre que l’association « Amis de la Nature – fédération départementale du Bas-Rhin » approuve ou sponsorise le créateur du lien, ni ses services ou produits
• ne doit pas utiliser les logos ou habillages de l’ « Amis de la Nature – fédération départementale du Bas-Rhin » sans son consentement écrit préalable
• ne doit comporter aucun contenu pouvant être interprété comme obscène, calomnieux, diffamatoire, pornographique ou inapproprié pour quelque âge que ce soit
• ne doit comporter aucun contenu en infraction avec une loi
• doit accepter que le lien puisse être supprimé à tout moment sur demande de l’ « Amis de la Nature – fédération départementale du Bas-Rhin », si celle-ci souhaite exercer son droit de réserve et revenir sur son consentement envers l’existence du lien.

Liens vers des sites Web de tiers

Les liens des sites peuvent vous entraîner hors de la page du site de l’ « Amis de la Nature – fédération départementale du Bas-Rhin ». L’association « Amis de la Nature – fédération départementale du Bas-Rhin » décline toute responsabilité quant au contenu, à l’exactitude ou au rôle de ces sites ; les liens sont fournis en toute bonne foi et nous ne saurions être tenus pour responsables des changements subséquents apportés aux sites que nous avons liés.

Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à l’enregistrement des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent l’association « Amis de la Nature – fédération départementale du Bas-Rhin » à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.